Mentions légales

Propriétaire :

Maison de Sagesse
Hotel de Ville d’Etampes
BP172 – 91150 ETAMPES
FRANCE
Tel

Webmaster :

Ce site internet a été crée par Kevin Seisdedos, de Kwebphoto. Il gère également la maintenance du site.

Hébergeur du site internet :

OVH SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
09 72 10 10 07

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
022 820 35 44

Protection des données :

Nous nous engageons à protéger la confidentialité des informations personnelles de nos utilisateurs. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Respect de la propriété intellectuelle :

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière du Propriétaire ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit du Propriétaire, sont strictement interdites. Le fait pour le Propriétaire de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable du Propriétaire ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes :

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par le Propriétaire. Le Propriétaire ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Responsabilité :

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions.

Retour en haut